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Au moment d’acheter une caravane, les automobilistes sont nombreux à se poser une question : faut-il immatriculer sa caravane ? Bien que les modèles les plus légers ne soient pas concernés, la plupart des caravanes auront besoin d’une carte grise et d’une assurance pour pouvoir circuler. Caravanes concernées, démarches à réaliser et sanctions : découvrez tout ce qu’il faut savoir sur l’immatriculation d’une caravane.
Le saviez-vous ? L’immatriculation d’une caravane fonctionne selon le même principe que la carte grise d’une remorque. En effet, c'est le PTAC - ou poids total autorisé en charge - qui va déterminer le besoin d'immatriculer la caravane ou non. Le PTAC désigne le poids du véhicule et de ce qu'il transporte (des personnes, de la marchandise, des équipements, etc.). En la matière, deux situations sont possibles.
En cas de contrôle des forces de l’ordre, vous pourrez ainsi être amené à présenter divers documents obligatoires, dont :
Bon à savoir : si vous n'êtes pas en mesure de fournir la carte grise d'une caravane de plus de 500 kilos lors d'un contrôle, vous vous exposez à une contravention de classe 4, dont le montant maximal une fois majoré peut atteindre 750 €.
Si votre caravane a un PTAC de plus de 750 kilos, vous avez donc l’obligation de l’immatriculer. Les documents obligatoires pour obtenir une carte grise de caravane vont cependant varier selon que le véhicule est neuf ou d’occasion.
Pour immatriculer une caravane neuve, vous aurez besoin :
Pour obtenir une carte grise de caravane d’occasion, vous aurez besoin :
Depuis novembre 2017, il n’est plus possible d’obtenir une carte grise de caravane en préfecture. Vous devez désormais obligatoirement réaliser vos démarches d’immatriculation par voie électronique, via l'une des deux solutions présentées ci-dessous.
Le prix de la carte grise pour une caravane se compose de la taxe de gestion (elle est fixée à 4 €), de la taxe d'acheminement (2,76 €) et de la taxe régionale. Cette dernière est obtenue en multipliant le prix du cheval fiscal appliqué dans votre région par 1,5.
Prenons l’exemple d’une caravane immatriculée dans la région Grand-Est, où le prix du cheval fiscal est de 42 €. Le coût de la carte grise de la caravane sera donc de 69,76 € (42 € x 1,5 + 4 € + 2,76 €). Le règlement de l'immatriculation se fera ensuite par carte bancaire ou par chèque selon la plateforme que vous avez choisie.
Après avoir obtenu votre certificat d’immatriculation de caravane, vous ne pouvez pas immédiatement prendre la route. Pourquoi ? Tout simplement car, dans la plupart des cas, vous aurez besoin d’une assurance de caravane. Une fois encore, le besoin d’assurer la caravane va principalement dépendre de son poids.
À noter : la caravane peut également ne pas être destinée à être mise en circulation, notamment si elle a un usage d'habitation. Pour l'installer sur un emplacement, vous n'aurez pas besoin d'une assurance auto. En revanche, il faudra souscrire une assurance de responsabilité civile.
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