Préfecture du Doubs : la carte grise de A à Z

Guichet Carte Grise vous accompagne dans votre demande de carte grise dans le Doubs : prix de l’immatriculation, formalités d’immatriculation et adresse de la préfecture de Besançon.

Préfecture du Doubs : les formalités d’immatriculation

L’étape de la création ou de la modification des données de votre carte grise est cruciale pour pouvoir rouler sur la voie publique dans les règles. Il en est de même pour les duplicatas en cas de perte, de vol ou de détérioration de votre certificat d’immatriculation et pour les déclarations de cession au moment de la vente de votre véhicule. En effet, ce document atteste du respect des normes en vigueur et donne des informations sur le propriétaire.

Le saviez-vous ? La plateforme de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS), alias France Titres est désormais le seul service d’État permettant de faire une demande de carte grise au sein de la préfecture du Doubs. Depuis 2017 dans le cadre du Plan Préfectures Nouvelle Génération (PPNG), tous les services d’immatriculation ont en effet été dématérialisés. Si vous souhaitez être accompagné dans vos démarches et recevoir votre carte grise en Bourgogne-Franche-Comté plus rapidement, vous pouvez :

• utiliser le site Guichet Carte Grise qui propose une solution d’immatriculation reconnue par l’État ;
• faire appel à un professionnel de l’automobile habilité.

Région Bourgogne-Franche-Comté : le coût de l’immatriculation

Le prix d’une carte grise de voiture ou de moto est principalement calculé grâce à un élément : le tarif du cheval fiscal. Il est de 51€ au sein de la préfecture du Doubs en 2024. C’est le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté qui vote ce montant chaque année. Ce dernier doit être multiplié par la puissance fiscale de votre véhicule afin d’estimer le coût de la taxe régionale. Vous allez immatriculer un véhicule électrique ? L’État accorde une exonération totale de cette taxe. Votre voiture a plus de 10 ans ? Dans ce cas, vous ne la paierez qu’à moitié.

Le coût d’un certificat d’immatriculation dépend aussi de plusieurs éléments comme votre demande et votre véhicule. Ainsi, outre la taxe régionale, d’autres frais peuvent s’ajouter tels que :

• la taxe de gestion. Fixe, elle s’élève à 11€ en 2024 ;
• la redevance d’acheminement. Elle correspond aux frais d’envoi de l’Imprimerie nationale jusqu’à chez vous ;
• le malus écologique. Il s’applique aux voitures polluantes neuves ;
• la taxe de formation pour les professionnels. Elle concerne les véhicules utilitaires de transport de marchandises ou de personnes.

Coordonnées de la préfecture de Besançon

Les services de la préfecture de Besançon sont à votre disposition aux coordonnées suivantes :

• les guichets : 3 avenue de la Gare d'Eau. Ici se trouve également le point d’accueil numérique pour les personnes qui ne disposent pas d’outils informatiques ou qui n'arrivent pas bien à s’en servir. Vous aurez accès à un photomaton, une photocopieuse et à un accompagnement par un médiateur numérique.
• l’adresse postale : Préfecture du Doubs, 8 bis rue Charles Nodier 25035 Besançon Cedex ;
• l’accueil des représentants des collectivités locales : Rez de chaussée à Chamars (derrière l’hôtel des impôts).

Vous pouvez contacter au préalable les agents au 03 81 25 10 00 ou sur prefecture@doubs.gouv.fr pour toutes les questions relatives :

• à la domiciliation d’entreprise ;
• au service militaire des binationaux ;
• à la déclaration d’une manifestation ou d’un rassemblement ;
• à l’accès à la nationalité française ;
• aux passeports d’urgence ;
• aux titres de séjour ;
• à la perte de vos papiers ;
• à la vidéoprotection
• aux décorations et les médailles d’honneur ;
• aux chiens dangereux ;
• aux associations ;
• aux collectivités territoriales ;
• etc.

Notez que certaines démarches ne nécessitent pas de se rendre sur place, comme l’ensemble des titres sécurisés (cartes grises, cartes d’identité, passeports, permis de conduire) qui se font en ligne, ou d’autres formalités qui peuvent être effectuées à distance par courrier, par mail ou par téléphone.

Présentation de Besançon

Besançon est le siège du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté et la préfecture du département du Doubs. Elle abrite 119 198 habitants et son agglomération en compte 141 245 (chiffres de 2021). Son importance contemporaine et historique en a fait la capitale de la Franche-Comté avant la réforme territoriale de 2016, le siège de la région académique, une ville de garnison, mais aussi le centre de l’intercommunalité de Grand Besançon Métropole (68 communes).

Elle fut une cité centrale dès l’Antiquité. En effet, à l’époque des Gaulois, elle était la capitale des Séquanes. Elle se nommait alors Vesontio. Elle fut ensuite conquise par les Romains, les Alamans, les Burgondes, les Francs, le royaume de Bourgogne, l’Empire romain germanique, le Royaume d’Espagne puis celui de France avec le traité de Nimègue en 1678. Elle fut alors fortifiée par Vauban.

Aujourd’hui, elle est particulièrement connue pour :

• son horlogerie ;
• son université fondée en 1423 ;
• ses espaces verts qui en font la première ville verte de France ;
• son patrimoine historique (label Ville d’Art et d’Histoire), notamment ses fortifications de Vauban qui sont classées à l’UNESCO.